Mentions légales

1. Générale

1. Introduction

Toute personne utilisant ce site web, y compris les informations, documents, produits, logiciels et divers services offerts sur ce site, est tenue et réputée avoir lu et accepté les conditions générales suivantes dans leur intégralité.

1.2. Objectifs

Ce site web a été créé par l’Atelier Kass s.àr.l. à des fins de marketing. Accroître sa popularité, rendre compte des différents services, faciliter le contact et attirer de nouveaux clients potentiels sont parmi les aspects les plus importants de ce site.

1.3. Obligations de l’utilisateur

L’accès gratuit au site est possible via l’Internet. 

L’utilisateur déclare qu’il est conscient des risques et les accepte sans exception. Il doit se protéger de manière autonome des effets du piratage informatique au moyen d’une configuration informatique adaptée et sécurisée.

L’ Atelier Kass s.àr.l. ne peut être tenu responsable des dommages que l’utilisateur pourrait subir, directement ou indirectement, en relation avec sa navigation sur ce site et l’utilisation de ses services et des sites auxquels il renvoie.

En utilisant ce site, l’utilisateur s’assure toujours de se comporter de manière sincère, avec les meilleures intentions de la législation de manière légale envers la société Atelier Kass s.àr.l. et ses partenaires. L’ Atelier Kass s.àr.l. se réserve le droit de refuser l’accès au site web à l’utilisateur à tout moment et sans avertissement.

2. Responsabilités

2.1. Modifications

L’ Atelier Kass s.àr.l. apporte le plus grand soin à la publication et à la mise à jour régulière de l’ensemble du contenu de ce site. Toutefois, aucune garantie ou responsabilité ne peut être acceptée à tout moment, notamment en ce qui concerne l’exhaustivité, l’exactitude, l’actualité et l’utilisation des informations publiées.

L’ Atelier Kass s.àr.l. peut développer, modifier ou suspendre ce site web sans préavis afin de le maintenir, de le mettre à jour ou pour toute autre raison qu’elle juge nécessaire.

En particulier, l’Atelier Kass s.àr.l. peut à tout moment supprimer, ajouter, compléter ou clarifier tout ou partie des informations et services contenus ou proposés sur le site. L’ Atelier Kass s.àr.l. ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect lié à ces modifications.

Si vous avez des questions ou des suggestions à adresser à l’Atelier Kass s.àr.l. concernant ce site web, veuillez simplement envoyer un e-mail à info@atelierkass.eu. Nous nous efforcerons de répondre à toutes les demandes de renseignements dans les meilleurs délais.

2.2. Disponibilité

L’ Atelier Kass s.àr.l. veille à la disponibilité de ce site. Néanmoins, l’Atelier Kass s.àr.l. décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité due à d’éventuels travaux, à la maintenance, à des problèmes techniques ou à toute autre raison.

2.3. Liens externes

Pour la commodité des utilisateurs, ce site web peut contenir des liens vers d’autres sites web qui peuvent leur être utiles ou les intéresser. L’ Atelier Kass s.àr.l. n’est en aucun cas responsable de la disponibilité et du contenu de ces sites web liés. Aucun contrôle régulier de ce contenu n’est effectué. Le contenu publié sur les sites liés est sous la seule responsabilité de leurs opérateurs et l’Atelier Kass s.àr.l. jouit d’une totale indépendance vis-à-vis de ces sites et de leurs administrateurs.

3. Propriété intellectuelle (Copyright)

Ce site web et tous ses éléments, sa structure et ses informations sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.

L’utilisateur est expressément autorisé à réutiliser le matériel d’image et les informations uniquement dans les conditions suivantes :

• le contenu ne peut être utilisé que pour un usage strictement privé
• le contenu ne peut être modifié d’aucune manière
• le contenu ne peut être publié à aucun moment

Ces droits, qui vous sont accordés implicitement ou explicitement, constituent une autorisation d’utilisation et en aucun cas un transfert de droits, de propriété ou autre en relation avec ce site web.

4. Modification des conditions d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment et sans préavis, en fonction des modifications apportées au site web, des changements de législation ou pour toute autre raison jugée nécessaire. Il appartient à l’utilisateur de prendre connaissance des conditions générales d’utilisation du site, dont seule la version actualisée accessible en ligne est considérée comme valide.

Il est possible qu’entre deux utilisations du Site, les Conditions Générales d’Utilisation soient modifiées et il est donc de la responsabilité de l’Utilisateur de les lire.

5. Droit applicable et juridiction compétente

Tous les litiges relatifs à l’utilisation de ce site web et de ses services sont soumis au droit luxembourgeois et à la compétence exclusive des tribunaux du Grand-Duché de Luxembourg.

6. Politique de confidentialité

Pour plus d’informations sur le traitement des données à caractère personnel, veuillez consulter notre politique de confidentialité.